INSTRUCTION N° 238/DRH-AA/SDAG-EFPN relative à l’attribution d’un brevet militaire de sports aériens aux militaires de l’armée de l’air et des autres armées.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « affaires générales » ; bureau « école de formation du personnel navigant ».

INSTRUCTION N° 238/DRH-AA/SDAG-EFPN relative à l’attribution d’un brevet militaire de sports aériens aux militaires de l’armée de l’air et des autres armées.

Du 29 octobre 2014

NOR D E F L 1 4 5 1 9 9 8 J

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Textes abrogés : Instruction n° 6057/EMAA/3/OP du 17 décembre 1970 (BOC/A, p. 1163 ; BOEM 683.6.3, 778.2.2) modifiée.

Instruction n° 1449/DEF/EMAA/3.OPS/DPS du 23 avril 1992 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 683.6.3

Référence de publication : BOC n° 59 du 21 novembre 2014, texte 13.

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