CIRCULAIRE N° 597/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative à l’organisation et au fonctionnement des groupements de soutien des bases de défense.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

CIRCULAIRE N° 597/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative à l’organisation et au fonctionnement des groupements de soutien des bases de défense.

Du 8 octobre 2014

NOR D E F E 1 4 5 1 8 2 7 C

Référence : Voir annexe III.

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 514.1, 514.4

Référence de publication : BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 13.

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