DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi ».
Du 1er août 2014
NOR D E F L 1 4 5 1 4 5 2 J
Références :
Code de la défense – Partie réglementaire, IV. Le personnel militaire.
Décret n° 2010-79 du 20 janvier 2010 (JO n° 18 du 22 janvier 2010, texte n° 29 ; signalé au BOC 6/2010 ; BOEM 520-0.3).
Arrêté du 20 janvier 2010 (JO n° 18 du 22 janvier 2010, texte n° 33 ; signalé au BOC 6/2010 ; BOEM 520-0.3).
Arrêté du 20 janvier 2014 (BOC n° 28 du 28 mai 2014, texte 2 ; BOEM 520-0.3).
Instruction n° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 3 novembre 2011 (BOC N° 53 du 23 décembre 2011, texte 17 ; BOEM 331.1.2.1).
Directive n° 9438/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA du 11 juillet 2014 (n.i. BO).
Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.
Texte abrogé :
Instruction n° 526/DEF/DRH-AA/BPRH/SRMS du 1er juin 2010 (BOC N° 30 du 23 juillet 2010, texte 20 ; BOEM 520-0.3).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 520-0.3
Référence de publication : BOC n° 45 du 12 septembre 2014, texte 13.
