DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».
Du 23 juillet 2014
NOR D E F T 1 4 5 1 5 5 1 J
Références :
Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 814.2.3.2.1) modifié.
Arrêté du 24 novembre 1998 (JO du 3 janvier 1999, p. 154, BOC, 1999, p. 793 ; BOEM 321.2, 332.1.2.3, 512.2.2, 768.2.1, 770.1.1, 810.2.3) modifié.
Arrêté du 25 juillet 2002 (JO du 20 août 2002, p. 13976 ; BOC, p. 6413).
Arrêté du 23 décembre 2009 (JO n° 22 du 27 janvier 2010, texte n° 12 ; signalé au BOC 7/2010 ; BOEM 311-0.2.2, 770.1.1).
Arrêté du 12 décembre 2013 (JO n° 297 du 22 décembre 2013, texte n° 37 ; signalé au BOC 29/2014 ; BOEM 770.1.2) modifié.
Texte abrogé :
Instruction n° 1416/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 28 novembre 2005 (BOC, 2005, p. 8699 ; BOEM 770.1.2) modifiée.
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 770.1.2
Référence de publication : BOC n° 45 du 12 septembre 2014, texte 10.
Préambule.
La présente instruction, prise en application du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, et de l’arrêté du 12 décembre 2013, a pour objet de fixer les modalités relatives à l’organisation et au déroulement des concours d’admission sur épreuves à l’école spéciale militaire (ESM) de Saint-Cyr prévus au 1° et 2° de l’article 4. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié. Elle ne traite pas des concours prévus aux 3° et 4° de l’article 4. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, qui font l’objet d’instructions particulières. Elle est complétée annuellement par circulaires publiées au Bulletin officiel des armées.
