ARRÊTÉ N° 4205/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant attribution et organisation du cercle de la base des éléments français au Sénégal. Du 8 juillet 2014

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 4205/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant attribution et organisation du cercle de la base des éléments français au Sénégal. Du 8 juillet 2014

NOR D E F E 1 4 5 1 4 0 1 A

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté n° 3519/DEF/DCSCA du 21 juin 2011 (BOC N° 32 du 12 août 2011, texte 8 ; BOEM 145.1, 686.4.1.4, 724.1.2) modifié.

Classement dans l’édition méthodique :

BOEM 686.4.1.4

Référence de publication :

BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 7.

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