ARRÊTÉ N° 4199/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant attribution et organisation du cercle de la base de défense de Marseille. Du 8 juillet 2014

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 4199/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant attribution et organisation du cercle de la base de défense de Marseille. Du 8 juillet 2014

NOR D E F E 1 4 5 1 3 9 8 A

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté n° 206 du 29 décembre 2009 (BOC N° 5 du 5 février 2010, texte 26 ; BOEM 686.4.1.1, 686.4.1.4) modifié.

Classement dans l’édition méthodique :

BOEM 686.4.1.4

Référence de publication :

BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 4.

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