INSTRUCTION N° 3000/DEF/EMAT/PP/B.EMP/EMP/NP relative aux règles de sécurité aérienne encadrant l’exploitation des aéronefs habités de l’armée de terre. Du 28 mars 2014

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE.

INSTRUCTION N° 3000/DEF/EMAT/PP/B.EMP/EMP/NP relative aux règles de sécurité aérienne encadrant l’exploitation des aéronefs habités de l’armée de terre. Du 28 mars 2014

NOR D E F T 1 4 5 0 8 8 0 J

Référence :

Décret n° 2013-367 du 29 avril 2013 (JO n° 102 du 2 mai 2013, texte n° 29 ; signalé au BOC 28/2013 ; BOEM 107.1.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 3000/DEF/EMAT/BPO/3/D/DP/20 du 20 janvier 2004 (BOC, 2004, p. 862 ; BOEM 133.4) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique :

BOEM 133.4

Référence de publication :

BOC n° 43 du 29 août 2014, texte 10.

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