ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d’organismes relevant du chef d’état-major de l’armée de terre en application de l’article 1. du décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 modifié, relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE.

ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d’organismes relevant du chef d’état-major de l’armée de terre en application de l’article 1. du décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 modifié, relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense.

Du 24 juin 2014

NOR D E F T 1 4 5 1 0 6 6 A

Texte abrogé :

Arrêté du 4 mai 2012 (BOC N° 24 du 1er juin 2012, texte 15 ; BOEM 112.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.2.1

Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 17.

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