INSTRUCTION N° 90/DEF/EMO-M/EO relative aux minimums opérationnels de l’aéronautique navale.

ÉTAT-MAJOR DES OPÉRATIONS DE LA MARINE : bureau « études opérationnelles ».

INSTRUCTION N° 90/DEF/EMO-M/EO relative aux minimums opérationnels de l’aéronautique navale.

Du 21 mai 2014

NOR D E F B 1 4 5 0 9 8 9 J

Référence :

Voir annexe IV.

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 90/DEF/EMM/OPL/DRE du 26 août 2004 (BOC, 2004, p. 4955 ; BOEM 590.2.3) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 590.2.3

Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 20.

À lire également