INSTRUCTION N° 777/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG/314 relative aux attributions du commandant de l’aviation légère de l’armée de terre.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau plans.

INSTRUCTION N° 777/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG/314 relative aux attributions du commandant de l’aviation légère de l’armée de terre.

Du 23 mai 2014

NOR D E F T 1 4 5 0 9 6 0 J

Référence :

Décret n° 2008-1219 du 25 novembre 2008 (JO n° 276 du 27 novembre 2008 ; texte n° 56 ; signalé au BOC 01/2009).

Texte abrogé :

Instruction n° 777/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG/1/314 du 4 juillet 2008 (BOC N° 29 du 1er août 2008, texte 9 ; BOEM 133.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 133.1

Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 15.

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