INSTRUCTION N° 523/DEF/DGA/SMQ/SDSI/CTSI relative aux missions et à l’organisation du centre technique des systèmes d’information.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information ; centre technique des systèmes d’information.

INSTRUCTION N° 523/DEF/DGA/SMQ/SDSI/CTSI relative aux missions et à l’organisation du centre technique des systèmes d’information.

Du 12 mai 2014

NOR D E F A 1 4 5 0 9 6 9 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 523/DEF/DGA/SMQ/SDSI/CTSI du 4 octobre 2012 (BOC N° 50 du 16 novembre 2012, texte n° 3 ; BOEM 800.2.7.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.8.2

Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 12