INSTRUCTION N° 557/DEF/DGA/DRH/DA relative à l’organisation de l’administration centrale de la direction des ressources humaines.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines.

INSTRUCTION N° 557/DEF/DGA/DRH/DA relative à l’organisation de l’administration centrale de la direction des ressources humaines.

Du 2 avril 2014

NOR D E F A 1 4 5 0 5 7 8 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1) modifié.

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

c) Arrêté du 25 avril 2013 (JO n° 131 du 8 juin 2013, texte n° 33 ; signalé au BOC 34/2013 ; BOEM 800.2.8.2).

Texte abrogé :

Instruction n° 557/DEF/DGA/DRH/DA du 16 avril 2013 (BOC N° 24 du 31 mai 2013, texte 4 ; BOEM 800.2.8.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.8.1

Référence de publication : BOC n° 23 du 30 avril 2014, texte 4.

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