ARRÊTÉ désignant les membres titulaires et suppléants du conseil de la fonction militaire de l’armée de terre.

CONSEIL DE LA FONCTION MILITAIRE DE L’ARMÉE DE TERRE.

ARRÊTÉ désignant les membres titulaires et suppléants du conseil de la fonction militaire de l’armée de terre.

Du 3 avril 2014

NOR D E F T 1 4 5 0 5 4 2 A

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Arrêté du 29 mars 2012 (BOC N° 22 du 16 mai 2012, texte 18).

Référence de publication : BOC n° 23 du 30 avril 2014, texte 27.

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