ARRÊTÉ désignant les membres titulaires et suppléants du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées.

CONSEIL DE LA FONCTION MILITAIRE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES.

ARRÊTÉ désignant les membres titulaires et suppléants du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées.

Du 3 avril 2014

NOR D E F E 1 4 5 0 5 4 8 A

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Arrêté du 20 mars 2012 (BOC N° 22 du 16 mai 2012, texte 8).

Référence de publication : BOC n° 23 du 30 avril 2014, texte 16.

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