INSTRUCTION N° 3502/DEF/SIMMT/SDPR/BQRP/AQ relative aux conditions d’acceptation des matériels complets et des rechanges traités au titre du contrat de service établi entre le service de la maintenance industrielle terrestre et la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

DIRECTION CENTRALE DE LA STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction « pilotage réglementation » ; bureau « qualité réglementation prévention » ; section « assurance qualité ».

INSTRUCTION N° 3502/DEF/SIMMT/SDPR/BQRP/AQ relative aux conditions d’acceptation des matériels complets et des rechanges traités au titre du contrat de service établi entre le service de la maintenance industrielle terrestre et la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

Du 22 mai 2013

NOR D E F T 1 3 5 2 4 7 7 J

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes et une appendice.

Texte abrogé :

Instruction n° 3501/DEF/DCMAT/SDO/BQIP/SQA du 6 février 2002 (BOC, 2002, p. 1449 ; BOEM 564.1.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 565.1.1

Référence de publication : BOC n° 19 du 18 avril 2014, texte 14.

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