ERRATUM à l’instruction n° 30/DEF/EMAT/PREVENTION du 20 janvier 2004 relative à l’élaboration des fiches emploi-nuisances et aux principaux outils pour la gestion et la maîtrise des nuisances au sein des organismes de l’armée de terre.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES.

ERRATUM à l’instruction n° 30/DEF/EMAT/PREVENTION du 20 janvier 2004 relative à l’élaboration des fiches emploi-nuisances et aux principaux outils pour la gestion et la maîtrise des nuisances au sein des organismes de l’armée de terre.

Du 26 mars 2014

NOR D E F D 1 4 5 0 0 6 3 Z

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte modifié :

Instruction n° 30/DEF/EMAT/PREVENTION du 20 janvier 2004 (BOC, 2004, p. 841 ; BOEM 126.2.3).

Référence de publication : BOC n° 15 du 28 mars 2014, texte 13.