BOCPP N° 52 du 23 décembre 2002
– Loi n° 2001-43 du 16 janvier 2001 portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports (art. 9).
– Erratum du 26 novembre 2002 de classement.
– Circulaire n° 602/DEF/DPMM/FORM du 28 novembre 2002 relative à la liste des cours et stages correspondant aux objectifs généraux de formation du personnel militaire de la marine, année 2003.
– 8ème modificatif du 2 décembre 2002 à la circulaire n° 816/DEF/CMa/1 du 18 juin 1982 (BOC/PA, p. 2256) relative aux indemnités journalières allouées au personnel militaire de la marine en déplacement temporaire en Allemagne, dans les territoires et des départements d’outre-mer. Précédent(s) modificatif(s) : 10 décembre 2001 (BOC/PA, 2002, p. 151).
– 1er modificatif du 4 décembre 2002 à l’instruction n° 341/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 6 juin 2002 (BOC, p. 4229 ; BOEM 554-1) relative au régime d’habillement des volontaires dans les armées servant dans la marine nationale.
– 2ème modificatif du 5 décembre 2002 à l’instruction n° 140/DEF/EMM/AG du 8 mars 2002 (BOC, p. 1692 ; BOEM 113) relative à l’organisation et au fonctionnement du bureau des passages de l’état-major de la marine. Précédent(s) modificatif(s) : 30 mai 2002 (BOC, p. 3905).
– Erratum du 6 décembre 2002 à l’instruction n° 159/DEF/DPMM/SICM/OFF du 27 février 2001 (BOC, p. 1662 ; BOEM 321) relative au recrutement des officiers sous contrat initial long.
BOCPP N° 51 du 16 décembre 2002
– 1er modificatif du 18 novembre 2002 à l’instruction n° 475/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 9 septembre 2002 (BOC, p. 6967 ; BOEM 554-1) relative au régime d’habillement du personnel féminin non officier engagé ou de carrière.
– Circulaire n° 655/DEF/DPMM/SICM/OFF du 19 novembre 2002 relative aux concours d’admission en première année à l’école navale couverts au personnel militaire de la marine, en 2004. Programme de français.
– Instruction n° 25/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 25 novembre 2002 relative au fonds d’avances de la solde de la marine.
BOCPP N° 50 du 9 décembre 2002
– 1er modificatif du 12 septembre 2002 à l’instruction n° 364/DEF/DPMM/SICM/OFF du 30 mai 2002 (BOC, p. 4217 ; BOEM 321) relative à la période probatoire préalable au recrutement sur titres au grade d’enseigne de vaisseau de 1ère classe dans le corps des officiers de marine ou dans le corps des officiers spécialisés de la marine.
– 1er modificatif du 28 octobre 2002 à l’instruction n° 122/DEF/DPMM/3/CIT du 15 mars 2002 (BOC, p. 3098 ; BOEM 104*) portant organisation de la préparation militaire supérieure marine.
– Arrêté du 5 novembre 2002 modifiant l’arrêté n° 233 du 5 octobre 2000 (BOC, p. 4496 ; BOEM 324) fixant la liste des bâtiments dont le commandement est normalement confié à un officier marinier de carrière des équipages de la flotte.
– 1er modificatif du 7 novembre 2002 à l’instruction n° 159/DEF/DPMM/SICM/OFF du 27 février 2001 (BOC, p. 1662 ; BOEM 321) relative au recrutement des officiers sous contrat initial long.
– 6ème modificatif du 13 novembre 2002 à l’instruction n° 105/DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 (BOC, p. 2632 ; BOEM 323 et 620-4*) relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Précédent(s) modificatif(s) : 17 juillet 2002 (BOC, p. 5889).
– Circulaire n° 650/DEF/DPMM/SICM/OFF du 14 novembre 2002 relative au recrutement d’élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l’école navale allemande, rentrée scolaire 2003.
– Instruction n° 15/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 15 novembre 2002 portant organisation et modalités de mise en oeuvre du contrôle externe des formations exercé par le commissariat de la marine.
– 2ème modificatif du 15 novembre 2002 à l’instruction n° 12/DEF/DCCM/LOG/AF du 12 juin 1996 (BOC, p. 2559 ; BOEM 571) relative à la masse d’entretien du personnel et des dépenses diverses des unités et des organismes non admis au régime de la déconcentration financière. Précédent(s) modificatif(s) : 16 novembre 2001 (BOC, p. 6157).
– 2ème modificatif du 20 novembre 2002 à la circulaire n° 700/DEF/DCCM/LOG/AF du 22 octobre 2001 (BOC/PA, p. 5661) relative à la masse d’entretien du personnel et des dépenses diverses des unités et des organismes non admis au régime de la déconcentration financière : taux de base de la prime semestrielle et montants de la part fixe. Précédent(s) modificatif(s) : 28 février 2002 (BOC/PA, p. 1845).
– Circulaire n° 1625/DEF/DCCM/PERS/MIL du 22 novembre 2002 relative au concours ouvert en 2003 pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine, au grade de commissaire de 1ère classe, de lieutenants de vaisseau et d’enseignes de vaisseau de 1ère classe ou d’officiers des grades correspondants des différents corps d’officiers de carrière de la marine et du corps des ingénieurs des études et techniques d’armement.
– Circulaire n° 1626/DEF/DCCM/PERS/MIL du 22 novembre 2002 relative au concours ouvert en 2003 pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine, au grade de commissaire de 3ème classe, d’officiers mariniers et de secrétaires administratifs de l’administration centrale ou des services extérieurs du ministère chargé des armées.
– Circulaire n° 1627/DEF/DCCM/PERS/MIL du 22 novembre 2002 relative au concours ouvert en 2003 pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine, au grade de commissaire de 2ème classe, d’anciens élèves issus de l’école polytechnique.
BOCPP N° 49 du 2 décembre 2002
– Circulaire n° 50/DEF/DPMM/GST/1/E – 50/DEF/DPMM/GST/2/E du 5 septembre 2002 relative à la souscription d’une déclaration d’engagement à rester au service après une formation spécialisée des militaires de la marine.
– Circulaire n° 656/DEF/DPMM/3/AC du 11 septembre 2002 relative à l’avancement en 2002 dans la réserve opérationnelle, des officiers, des officiers mariniers, quartiers-maîtres de 1ère classe et aux nominations au premier grade d’officier.
– 1er modificatif du 28 octobre à l’instruction n° 302/DEF/DPMM/SICM/OFF du 4 avril 2002 (BOC, p. 3105 ; BOEM 321) relative au recrutement, à la sélection et à la gestion des volontaires aspirants de la marine nationale.
– Décision n° 237/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 5 novembre 2002 relative à la dissolution d’une formation autonome.
– Arrêté du 7 novembre 2002 modifiant l’arrêté du 18 novembre 1980 (BOC, p. 4170 ; BOEM 111*, 113, 590 et mention au BOEM 103*) relatif au conseil permanent de la sécurité aérienne de la marine. Précédent(s) modificatif(s) : Arrêté du 17 février 1998 (BOC, p. 1048).
BOCPP N° 48 du 25 novembre 2002
– Instruction n° 549/DEF/DPMM/FORM du 14 octobre 2002 relative à l’organisation et au fonctionnement du centre d’instruction naval de Brest.
– 1er modificatif du 21 octobre 2002 à l’instruction n° 20/DEF/DPMM/2/E du 2 mai 2002 (BOC, p. 3554 ; BOEM 324) relative à l’accès au cours du brevet supérieur des marins des équipages de la flotte dont la spécialité comporte un brevet d’aptitude technique et des marins pompiers de Marseille.
– Circulaire n° 177/DEF/DPMM/2/ASC du 23 octobre 2002 relative à la liste des formations comportant des postes d’officiers mariniers à compétence sous-marine et à qualification « atomicien porte-avions nucléaire ».
– Instruction n° 178/DEF/DPMM/2/ASC du 23 octobre 2002 relative à l’organisation de la spécialité d’hydrographe.
– Décision n° 373/DEF/CEMM du 28 octobre 2002 relative au parrainage d’un bâtiment de la marine nationale.
– Circulaire n° 1587/DEF/DCCM/PRS/MIL du 30 octobre 2002 relative au concours ouvert en 2003 pour le recrutement d’officiers du corps technique et administratif de la marine.
– Décision n° 685/DEF/EMM/PL/ORA du 4 novembre 2002 portant abrogation d’un texte.
– Décision n° 540/DEF/EMM/OPL/STN du 7 novembre 2002 relative à la mise « en réserve spéciale » du transport de personnel Ariel.
BOCPP N° 46-47 du 18 novembre 2002
– Erratum du 9 octobre 2002 de classement.
– Décision n° 345/DEF/CEMM du 9 octobre 2002 relative au parrainage d’un bâtiment de la marine nationale.
– Erratum du 23 octobre 2002 de classement.
– 4ème modificatif du 24 octobre 2002 à l’instruction générale n° 9/DEF/DCCM/LOG/AF du 29 septembre 1992 (BOC, p. 3538 ; BOEM 571) relative à l’application dans la marine du régime de déconcentration budgétaire dit « régime des masses ». Précédent(s) modificatif(s) : 13 décembre 2000 (BOC, 2001, p. 54).
– Instruction n° 277/DEF/DCCM/PERS/FORM du 24 octobre 2002 relative à la formation dispensée aux commissaires de la marine à l’école du commissariat de la marine.
– Instruction n° 278/DEF/DCCM/PERS/FORM du 24 octobre 2002 relative à la formation dispensée aux officiers du corps technique et administratif de la marine à l’école d’administration de la marine.
– Arrêté du 28 octobre 2002 modifiant l’arrêté n° 52 du 7 mars 2001 (BOC, p. 2772 ; BOEM 570-0) relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.
– Arrêté n° 267 du 4 novembre 2002 fixant pour la marine nationale la liste des emplois couvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.
BOCPP N° 45 du 4 novembre 2002
– Arrêté du 19 janvier 2002 relatif aux concours d’admission en première année à l’école navale.
– Instruction n° 506/DEF/EMM/PL/ORA du 22 juillet 2002 portant sur l’organisation relative au fonds artistique de la marine.
– Arrêté du 1er octobre 2002 modifiant l’arrêté du 17 janvier 2002 (BOC, p. 1284 ; BOEM 321) relatif au concours d’admission sur titres en deuxième année de l’école navale, l’arrêté du 17 janvier 2002 (BOC, p. 1289 ; BOEM 321) relatif aux concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine et de l’arrêté du 19 janvier 2002 (BOC, p. 7501 ; BOEM 321) relatif aux concours d’admission en première année à l’école navale.
– Arrêté du 1er octobre 2002 modifiant l’arrêté n° 197 du 13 septembre 2001 (BOC, p. 5067 ; BOEM 113) portant organisation du service de psychologie appliquée et d’hygiène mentale de la marine nationale.
– 3ème modificatif du 1er octobre 2002 à l’instruction n° 139/DEF/DPMM/PA du 15 décembre 1998 (BOC, 1999, p. 474 ; BOEM 620-4*) relative aux examens pratiqués par le service de psychologie appliquée de la marine. Précédent(s) modificatif(s) : 11 février 2002 (BOC, p. 1391).
– Arrêté du 2 octobre 2002 modifiant l’arrêté du 10 janvier 2002 (BOC, p. 422 ; BOEM 321) relatif aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine et modifiant l’arrêté du 18 janvier 2002 (BOC, p. 879 ; BOEM 321) relatif aux concours d’admission en première année à l’école navale ouverts au personnel militaire de la marine.
– 1er modificatif du 7 octobre 2002 à l’instruction n° 106/DEF/DPMM/SPAHMM du 20 juillet 2001 (BOC, p. 4338 ; BOEM 113) relative à l’implantation et à la subordination des services de psychologie appliquée et d’hygiène mentale du personnel militaire de la marine.
– Circulaire n° 576/DEF/DPMM/SICM/OFF du 8 octobre 2002 relative au recrutement d’officiers sous contrat et d’élèves officiers sous contrat (contrat initial long) en 2003.
– 2ème modificatif du 9 octobre 2002 à l’instruction n° 25/DEF/DPMM/2A du 26 février 2002 1997 (BOC, p. 1609 ; BOEM 323) relative à l’attribution du brevet supérieur aux marins titulaires de certains diplômes. Précédent(s) modificatif(s) : 18 mai 2000 (BOC, p. 2502).
– 1er modificatif du 9 octobre 2002 à l’instruction n° 172/DEF/DCCM/SD/LOG/VIVRES du 11 juillet 2002 (BOC, p. 5430 ; BOEM 511-0) relative à l’obligation logistique des services locaux du commissariat de la marine dans le domaine des vivres.
– 1er modificatif du 14 octobre 2002 à l’instruction n° 81/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 (BOC, p. 2651 ; BOEM 323) relative aux modalités d’admission dans les corps des majors des équipages de la flotte et majors des ports.
– Circulaire n° 113/DEF/EMM/RH/EFF du 15 octobre 2002 relative aux poste susceptibles d’ouvrir droit à l’indemnité versée aux militaires chargés de la mise en oeuvre de l’énergie-propulsion nucléaire.
– Erratum du 22 octobre 2002 au 1er modificatif du 6 septembre 2002 (BOC, p. 6962) à la circulaire n° 463/DEF/EMM/OPL/STN du 4 août 1999 (BOC, 2000, p. 4464 ; BOEM 570-5) relative au tableau d’allocation particulier en véhicules tactiques à roues des fusiliers marins et des commandos marine.
BOCPP N° 44 du 28 octobre 2002
– Instruction du 15 juillet 2002 du Premier ministre relative à la recherche et à la répression de la pollution par les navires, engins flottants et plates-formes.
– Instruction n° 580/DEF/EMM/PL/ORA du 16 septembre 2002 relative à l’organisation du commandement en Atlantique et en Manche, mer du Nord (à jour de son erratum du 4 octobre 2002).
– Instruction n° 585/DEF/EMM/PL/ORA du 17 septembre 2002 relative à l’organisation du commandement en Méditerranée (à jour de son erratum du 4 octobre 2002).
– Arrêté n° 254 du 30 septembre 2002 relatif à la dissolution du cercle mixte de Rochefort.
– 5ème modificatif à la circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/A du 24 juillet 1996 (BOC, p. 3243 ; BOEM 323) relative à l’attribution des certificats et mentions au personnel non officier de carrière ou engagés de la marine. Précédent(s) modificatif(s) : 6 novembre 2002 (BOC, p. 6223).
– 1er modificatif du 4 octobre 2002 à l’instruction n° 40DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 (BOC, p. 2635 ; BOEM 323) relative à l’attribution du diplôme de qualification supérieure aux majors et aux officiers mariniers.
– Circulaire n° 3283/DEF/DPMM/2/A du 7 octobre 2002 relative au cours par correspondance, cycle 2002-2003, préparant au concours d’admission dans les corps des majors, en 2004.
– Instruction n° 627/DEF/EMM/PL/ORA du 7 octobre 2002 relative aux attributions et fonctionnement du conseil permanent de la sécurité nautique de la marine.
BOCPP N° 43 du 21 octobre 2002
– Erratum du 30 septembre 2002 à l’instruction n° 192/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 1er octobre 1999 (BOC, p. 4547 ; BOEM 113 et 511-0) relative au port comptable et à la conservation des documents de comptabilité.
– Circulaire n° 690/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 1er octobre 2002 fixant les prix officiels des denrées et le montant de l’indemnité de vivres applicables à compter du 1er octobre 2002.
BOCPP N° 42 du 14 octobre 2002
– 1er modificatif du 24 septembre 2002 à la circulaire n° 344/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 6 juin 2002 (BOC, p. 4246 ; BOEM 120-1) relative à la nomenclature générale des imprimés, registres, manuels et documents en usage dans la marine.
– 1er modificatif du 24 septembre 2002 à la circulaire n° 416/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 19 juillet 2002 (BOC, p. 5906 ; BOEM 554-1) relative aux allocations de vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie nationale.
BOCPP N° 41 du 7 octobre 2002
– Instruction relative aux conditions de prise en charge des frais occasionnés par les opérations d’aide médicale apportée aux malades ou blessés à bord des navires en mer.
BOCPP N° 40 du 30 septembre 2002
– Circulaire n° 151/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 4 avril 2002 relative à la mise en service du registre des actes de l’administration financière et des actes de l’état-civil.
– 6ème modificatif du 22 août 2002 à la liste n° 2792/DEF/SH/MAR/SAB du 30 novembre 1999 (BOC, p. 5375 ; BOEM 367*) des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe d’Oman et le golfe Persique dans la partie de la mer d’Arabie située au Nord parallèle 20 N et à l’ouest du méridien 70 E entre le 30 juillet 1987 et le 31 décembre 1991. Précédent(s) modificatif(s) : 27 septembre 2001 (BOC, p. 5431).
– 1er modificatif du 22 août 2002 à la liste n° 1414/DEF/SH/MAR/D du 7 juin 2002 (BOC, p. 4292 ; BOEM 367*) des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Somalie entre le 3 décembre 1992 et le 2 décembre 1995.
– 1er modificatif du 22 août 2002 à la liste n° 464/DEF/SH/MAR/D du 19 février 2002 (BOC, p. 1474 ; BOEM 367*) des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menés en Irak entre le 1er avril 1991 à la date de cessation des hostilités.
– 2ème modificatif du 22 août 2002 à la liste n° 2541/DEF/SH/MAR/SAB du 17 septembre 1998 (BOC, p. 3456 ; BOEM 367*) des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Liban entre le 11 juin 1982 et le 21 avril 1989. Précédent(s) modificatif(s) : 9 novembre 1999 (BOC, p. 5021).
– 1er modificatif du 22 août 2002 à la liste n° 1415/DEF/SH/MAR/D du 7 juin 2002 (BOC, p. 4293 ; BOEM 367*) des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Tchad entre le 15 mars 1969 à en cours.
– Liste n° 1882/DEF/SH/MAR/SAB du 22 août 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Yougoslavie entre le 1er janvier 1992 à en cours.
– 1er modificatif du 5 septembre 2002 à l’instruction n° 362/DEF/EMM/PL/ORA du 13 août 2001 (BOC, p. 4485 ; BOEM 113*) relative à l’organisation des commandements de la marine et de l’aéronautique navale outre-mer et à l’étranger.
– 1er modificatif du 6 septembre 2002 à la circulaire n° 463/DEF/EMM/OPL/STN du 4 août 1999 (BOC, 2000, p. 4464 ; BOEM 570-5) relative au tableau d’allocation particulier en véhicules tactiques à roues des fusiliers marins et des commandos marine.
– Instruction n° 475/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 9 septembre 2002 relative au régime d’habillement du personnel féminin non officier engagé ou de carrière.
BOCPP N° 39 du 23 septembre 2002
– Instruction n° 560/DEF/DPMM/3/AC du 28 juin 2002 relative au recrutement de la réserve militaire de la marine.
– Arrêté du 28 juin 2002 relatif au choix au grade d’enseigne de vaisseau de 1ère classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine.
– Arrêté du 2 septembre 2002 modifiant l’arrêté du 31 mars 1995 (BIOC, p. 2481 ; BOEM 523-0) pris en application du décret n° 95-364 du 31 mars 1995 (BOC, p. 2480 ; BOEM 523-0) relatif à l’indemnité versée aux militaires chargés de la mise en oeuvre de l’énergie-propulsion nucléaire.
BOCPP N° 38 du 16 septembre 2002
– 2ème modificatif du 8 août 2002 à la circulaire n° 315/DEF/DPMM/SICM/OFF du 11 avril 2002 (BOC, p. 3132 ; BOEM 321) relative à la préparation par correspondance des concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre des corps des officiers spécialisés de la marine, en 2003 ( à jour de son 1er modificatif du 26 avril 2002).
– Circulaire n° 520 /DEF/PMM/SICM/OFF du 8 août 2002 relative aux concours d’admission en première année à l’école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2003.
– Circulaire n° 446/DEF/EMM/OPL/STN du 14 août 2002 relative au tableau d’allocation particulier en véhicules des organismes extérieurs de la direction du personnel militaire de la marine.
– Décision n° 447/DEF/EMM/OPL/STN du 14 août 2002 relative à la mise « en réserve spéciale » au remorqueur côtier Travailleur.
– Décision n° 448/ DEF/EMM/OPL/STN du 20 août 2002 relative à la mise « en réserve spéciale » au remorqueur côtier L Fort.
– Errata du 28 août 2002 de classement.
BOCPP N° 37 du 9 septembre 2002
– Convention du 21 juin 1985 pour la protection la gestion et la mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l’ Afrique orientale (ensemble une annexe) et deux protocoles, l’un relatif aux zones protégées ainsi qu’à la faune et la flore sauvages dans la région de l’Afrique orientale ( ensemble quatre annexes), l’autre relatif à la coopération en matière de lutte contre la pollution des mers en de situation critique dans la région de l’Afrique orientale (ensemble une annexe), signés à Nairobi.
– Convention du 26 novembre 1986 sur la protection des ressources naturelles et de l’environnement de la région du Pacifique Sud (ensemble une annexe), protocole de coopération dans les interventions d’urgence contre les incidents générateurs de pollution dans la région du Pacifique Sud et protocole sur la prévention de la pollution de la région du Pacifique Sud résultant de l’immersion de déchets (ensemble quatre annexes), fait à Nouméa.
– Convention internationale de 1989 du 28 avril 1989 sur l’assistance, faite à Londres.
– Convention internationale de 1990 du 13 septembre 1991 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures (ensemble une annexe).
– Protocole au traité sur l’Antarctique du 4 octobre 1991, relatif à la protection de l’environnement, signé à Madrid.
– Convention du 22 septembre 1992 pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est (ensemble 4 annexes et 2 appendices) signée à Paris.
– Arrêté du 3 mai 1995 relatif aux manifestations nautiques en mer.
– Loi n° 2001-43 du 16 janvier 2001 portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports (art. 13).
– Arrêté du 15 juin 2001 modifiant l’arrêté du 14 février 1973 (BOC/M, p. 362 ; BOEM 102-1, 462 et 675) portant institution d’une prime pour la découverte d’écueils dangereux pour la navigation dans les eaux territoriales françaises.
– Erratum du 20 août 2002 de classement.
BOCPP N° 35 et 36 du 2 septembre 2002
– 1er modificatif du 2 juillet 2002 à la circulaire n° 407/DEF/EMM/OPL/STN du 11 juillet 2001 (BOC, p. 4182 ; BOEM 570-0) relative aux défenses d’amarrage pour bâtiments de surface.
– Circulaire n° 471/DEF/EMM/PL/ORA du 3 juillet 2002 relative à la certification de l’exécution des preuves aériennes annuelles.
– 1er modificatif du 3 juillet 2002 à la décision n) 306/DEF/EMM/PL/ORA du 11 avril 2002 (BOC, p. 3152 ; BOEM 113) relative à la création du centre de formation pratique et d’entraînement à la sécurité de Toulon.
– Décision n° 470/DEF/EMM/PL/ORA du 3 juillet 2002 portant abrogation de textes.
– Circulaire n° 484/DEF/EMM/PL/ORA du 5 juillet 2002 relative à la couverture juridique des activités sportives.
– Circulaire n° 486/DEF/EMM/PL/ORA du 5 juillet 2002 relative aux modalités de délégation de l’exercice du pouvoir disciplinaire dans la marine nationale.
– Décision n° 399/DEF/EMM/OPL/STN du 8 juillet 2002 relative à la mise en réserve du bâtiment d’expérimentations et d’essais Ile d’Oléron.
– 1er modificatif du 11 juillet 2002 à la décision n° 294/DEF/EMM/OPL/STN du 8 mars 2002 (BOC, p. 2851 ; BOEM 570-5) relative au plan d’armement en véhicules des bâtiments de surface, flottilles et escadrilles de l’aéronautique navale.
– Décision n° 508/DEF/EMM/PL/ORA du 22 juillet 2002 relative à la dissolution du service local de psychologie appliquée de Rochefort et à la création du service local de psychologie appliquée de Bordeaux.
– Arrêté du 23 juillet 2002 portant création d’un site internet par marine mobilisé direction.
– Arrêté n° 208 du 23 juillet 2002 portant création des fonctions de directeur de la recherche scientifique et de directeur de l’enseignement scientifique de l’école navale.
– Décision n° 167/DEF/EMM/OPL/EMPL du 23 juillet 2002 relative à l’affectation du bâtiment de soutien mobile Rhin.
– Circulaire n° 494/DEF/DPMM/SICM/OFF du 23 juillet 2002 relative au recrutement d’un enseigne de vaisseau de 2ème classe sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la marine, dans la spécialité sécurité.
– Décision n° 436/DEF/EMM/OPL/STN du 26 juillet 2002 relative à l’affectation du remorqueur portuaire de 50 tonnes en traction Lubéron.
– Décision n° 439/DEF/EMM/OPL/STN du 26 juillet 2002 relative à l’affectation des bâtiments d’instruction navale Eglantine et Glycine.
– Instruction n° 324/DEF/EMM/PL/EMC du 6 août 2002 relative aux dispositions de l’instruction relative aux permissions des militaires et règles relatives aux mesures de récupération dans la marine.
– Circulaire n° 548/DEF/EMM/PL/EMC du 12 août 2002 relative à l’envoi en mission dans leur future affectation du personnel militaire de la marine.
– Notification du 13 août 2002 d’abrogation de texte.
BOCPP N° 34 du 19 août 2002
– Arrêté n° 206 du 22 juillet 2002 relatif à la création du foyer « des coopératives » à Toulon.
– Arrêté n° 207 du 22 juillet 2002 relatif à la création du foyer « des coopératives » à Brest.
– Instruction n° 109/DEF/DPMM/SPAHMM du 22 juillet 2002 relative à l’aptitude médicale aux emplois du personnel navigant de l’aéronautique navale : standards minima d’admission et standards minima révisionnels.
– Instruction n° 497/DEF/PMM/SICM/OFF relative aux dispositions contractuelles concernant les élèves admis à l’école navale ou l’école militaire de la flotte.
BOCPP N° 33 du 12 août 2002
– Arrêté du 18 octobre 2001 modifiant l’arrêté du 20 juin 2001 (BOC, p. 4095 ; BOEM 523-0) fixant la liste des formations de l’aéronautique navale ouvrant droit à l’indemnité spéciale de risque aéronautique.
– 1er modificatif du 30 avril 2002 à l’instruction n° 22/DEF/EMM/MG/SEC du 16 juillet 2001 (BOS, p. 4198 ; BOEM 120-1) relative à la correspondance dans la marine.
– Décision n° 154/DEF/EMM/OPL/EMPL du 25 juin 2002 portant changement commandement organique en sous-ordre du patrouilleur de surveillance des sites Athos.
– 1er modificatif du 3 juillet 2002 à l’instruction n° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 16 juillet 2001 (BOC, p. 4380 ; BOEM 1113) relative à la désignation au commandement.
– 3ème modificatif du 12 juillet 2002 à la circulaire n° 345/DEF/DCCM/LOG/COMB du 29 octobre 1999 (BOC, p. 4939 ; BOEM 572) relative à l’approvisionnement des dispersants et aux contrôles périodiques de leur qualité.
– 1er modificatif du 17 juillet 2002 à l’instruction n° 32/DEF/DPMM/2/A du 29 janvier 2002 (BOC, p. 1109 ; BOEM 327) relative aux engagements dans la marine nationale du personnel non officier.
– 5ème modificatif du 17 juillet 2002 à l’instruction n°105/DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 (BOC, p. 2632 ; BOEM 323 et 624-4*) relative aux normes médicales d’aptitude applicable au personnel militaire de la marine nationale.
– Instruction n° 34/DEF/DPMM/2/A du 18 juillet 2002 relative au recrutement et à l’administration des volontaires dans les armées servant dans la marine nationale.
– Circulaire n° 416/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 19 juillet 2002 relative aux allocations de vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie maritime.
– 1er modificatif du 22 juillet 2002 à l’instruction n° 754/DEF/SHOM/PERS du 20 décembre 2000 (BOC, 2001, p. 471 ; BOEM 675) relative au cycle de formation d’hydrographe supérieur.
– Arrêté n) 209 du 23 juillet 2002 l’arrêté n° 271 du 28 décembre 2001 (BOC/PA, 2002, p. 329) fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.
BOCPP N° 32 du 5 août 2002
– Instruction du Premier ministre n° 228/SGMER du 3 mai 2002 sur le recueil et la diffusion de l’information nautique.
– Arrêté du 11 juin 2002 modifiant l’arrêté interministériel n° 55 du 12 juin 1954 (BO/M, p. 2765 ; BOEM 368) relatif à la codification des bénéfices de campagne des personnels militaires de l’armée de mer.
– Instruction n° 1139/DEF/DPMM/2/E du 17 juin 2002 relative à l’organisation de la spécialité de fusilier marin.
– Circulaire n) 1140/DEF/DPMM/2/E du 17 juin relative aux admissions au cours d’opérateur commando, aux stages de certificats commandos et à la gestion du personnel titulaire des certificats commando.
– 1er modificatif du 4 juillet à l’instruction n° 541/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 12 juin 2002 (BOC, p. 5234 ; BOEM 327) relative au recrutement de musiciens de la flotte.
BOCPP N° 31 du 29 juillet 2002
– Instruction n° 33/DEF/DPMM/2/A du 26 juin 2002 relative aux engagements dans la marine nationale du personnel engagé initial de coutre durée.
– Circulaire n° 462/DEF/EMM/PL/ORA du 28 juin 2002 relative à la carte d’identité personnel militaire (à jour de son 1er modificatif du 12 juillet 2002).
– Instruction n° 1269/DEF/DPMM/2/E du 2 juillet 2002 relative au classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale de marins des équipages de la flotte.
– 2ème modificatif du 9 juillet 2002 à l’instruction n° 20/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 (BOC, p. 4887 ; BOEM 712) relative à l’administration et à la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine.
– 1er modificatif du 9 juillet 2002 à l’instruction n° 30/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 (BOC, p. 4921 ; BOEM 140) relative à l’organisation et au fonctionnement de la trésorerie des formations administratives de la marine.
– Errata du 10 juillet de classement.
– Instruction n°172/DEF/DCCM/SD/LOG/VIVRES du 11 juillet 2002 relative à l’obligation logistique des services locaux du commissariat de la marine dans le domaine des vivres.
– Instruction n° 392/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 11 juillet 2002 relative au régime d’habillement du personnel masculin non officier engagé ou de carrière.
– Erratum du 16 juillet 2002 à l’instruction n°326/DEF/EMM/OPL/STN du 31 mai 2002 (BOC, p. 4566 ; BOEM 570-0) relative à la condamnation des bâtiments de la flotte, à leur vente par le service des domaines et la gestion des coques des bâtiments condamnés.
BOCPP N° 30 du 22 juillet 2002
– Instruction n°12/DEF/SERTIM/IGO/SC du 26 mai 2002 sur les missions, organisation et fonctionnement des services techniques des transmissions d’infrastructure régionaux de la marine.
– Circulaire n° 541/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 12 juin 2002 relative au recrutement de musiciens de la flotte.
– 4ème modificatif du 19 juin 2002 à l’instruction 52/DEF/EMM/PL/ORA du 27 juillet 1998 (BOC . p 2648 ; BOEM 140) relative à la conduite à tenir en cas d’événement grave ou important survenant dans une formation de la marine. Comptes rendus aux autorités gouvernementales et militaires.
– Notification du 26 juin 2002 abrogation d’un texte.
– 1er modificatif du 28 juin 2002 à l’instruction générale n°40/DEF/CMa/1 du 20 janvier 1981 (BOC . p 380 ; BOEM 523-0) relative à la solde du personnel militaire de la marine.
-1er modificatif du 28 juin 2002 à l’instruction n°192/DEF/DCMM/ADM/UNITES du 1er octobre 1999 (BOC . p 4547 ; BOEM 113et 511-0) relative au port comptable et à la conservation des documents de comptabilité.
– 7ème modificatif du 28 juin 2002 à l’instruction n°1500/DEF/CMa/1 du 9 décembre 1982 (BOC . p 5370 ; BOEM 140) relative aux coopératives d’unités.
– 1er modificatif du 1er juillet 2002 à l’instruction n°98/DEF/DCMM/ADM/UNITES du 21 novembre 2000 (BOC . p 5093 ; BOEM 145) relative à la comptabilité des foyers de la marine.
– Décision n° 466/DEF/EMM/PL/ORA du 1er juillet 2002 portant création des formations opérationnelles de surveillance et d’information territoriale.
– Circulaire n° 541/DEF/ DCMM/ADM/ALIM du 4 juillet 2002 fixant les prix officiels des denrées et montant de l’indemnité de vivres applicable à compter du 1er juillet 2002.
– 4ème modificatif du 4 juillet 2002 à la circulaire n°264/DEF/DCMM/LOG/HCP du 6 juin 2001 (BOC . p 3679 ; BOEM 554-1) relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l’aéronautique navale.
BOCPP N° 28 du 8 juillet 2002
– Circulaire n° 199/DEF/CEMM du 25 avril 2002 guide relatif à la notation et au travail préparatoire à l’avancement des officiers généraux de la marine.
– Décision n° 5739 du 25 avril 2002 portant condamnation du dragueur de mines océanique Ouistreham.
– Décision n° 5740 du 25 avril 2002 portant condamnation du dragueur de mines océanique Catho.
– Décision n° 5741 du 25 avril 2002 portant condamnation du transport de personnel Merlin.
– Décision n° 5742 du 25 avril 2002 portant condamnation du transport de personnel La Prudente.
– Instruction n° 326/DEF/EMM/OPL/STN 31 mai 2002 relative à la condamnation des bâtiments de la flotte, à leur vente par le service des domaines et à la gestion des coques des bâtiments condamnés.
– Décision n° 414/DEF/EMM/PL/ORA 10 juin 2002 portant abrogation d’un texte (à jour de son erratum du 11 juin 2002).
– 1er modificatif du 11 juin 2002 à l’instruction n°184/DEF/DCCM/PERS/FORM du 2 avril 2001 (BOC . p 1973 ; BOEM 511-0) relative à la formation dispensée aux officiers du corps technique et administratif de la marine à l’école d’administration de la marine.
– Erratum du 11 juin 2002 de classement.
– Décision n° 421/DEF/EMM/PL/ORA 14 juin 2002 portant création de l’école des fourriers de Querqueville.
BOCPP N° 27 du 1er juillet 2002
– Circulaire n° 360/DEF/DPMM/SICM/OFF du 30 mai 2002 relative aux concours d’admission en première année à l’école navale ouverts au personnel militaire de la marine. Programme scientifique.
– Circulaire n° 364/DEF/DPMM/SICM/OFF du 30 mai 2002 relative à la période probatoire préalable au recrutement sur titres au grade d’enseigne de vaisseau de 1ere classe dans le corps des officiers de marine ou dans le corps des officiers spécialisés de la marine.
– Instruction n° 22/DEF/DPMM/2/E du 4 juin 2002 relative au brevet supérieur adapté.
– Circulaire n° 375/DEF/DPMM/SICM/OFF du 5 juin 2002 relative à la commission des épreuves sportives des concours d’admission en première année à l’école navale en 2002.
– Instruction n° 341/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 6 juin 2002 relative à l’habillement des volontaires dans les armées servant dans la marine.
– Instruction n° 342/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 6 juin 2002 relative aux abonnements des unités et services de la marine aux publications françaises et étrangères, achats d’ouvrages et de documents.
– Circulaire n° 344/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 6 juin 2002 relative à la nomenclature générale des imprimés, registres, manuels et documents en usage dans la marine.
– Décision n° 180/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 6 juin 2002 relative à la dissolution d’une unité autonome.
– 1er modificatif du 6 juin 2002 à l’instruction n° 516/DEF/DPMM/FORM du 23 octobre 2000 (BOC . p 4705 ; BOEM 775) relative à l’organisation et au fonctionnement de la division instruction du centre de préparation des équipages.
– 1er modificatif du 6 juin 2002 à l’instruction n° 296/DEF/DPMM/FORM du 3 mai 2001 (BOC . p 2535 ; BOEM 775) relative à l’organisation et au fonctionnement de l’enseignement à l’école de navigation sous-marine et des bâtiments à propulsion nucléaire.
– 2ème modificatif du 7 juin 2002 à la liste n° 716/DEF/SH/MAR/D du 24 mars 1997 (BOC . p 1626 ; BOEM 367*) des bâtiments de la marine nationale et formation de l’aéronautique navale ayant combattu à Suez du 30 octobre 1656 au 31 décembre 1956.
– 1er modificatif du 7 juin 2002 à la liste n° 466/DEF/SH/MAR/D du 24 mars 1997 (BOC . p 1476 ; BOEM 367*) des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Mauritanie entre le 1er novembre 1977 et le 30 octobre 1980.
– Liste n° 1413/DEF/SH/MAR/D du 7 juin 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Cameroun entre le 17 décembre 1958 et le 31 décembre 1958 (première période) et entre le 1er juin 1959 et le 28 mars 1963 (deuxième période).
– Liste n° 1414/DEF/SH/MAR/D du 7 juin 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Somalie entre le 3 décembre 1992 et le 2 décembre 1995.
– Liste n° 1415/DEF/SH/MAR/D du 7 juin 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Tchad entre le 15 mars 1969 à en cours.
– Liste n° 1416/DEF/SH/MAR/D du 7 juin 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Rwanda entre le 15 juin 1994 et le 14 juin 1997.
– Décision n° 181/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 7 juin 2002 relative à la dissolution d’une unité autonome.
– Décision n° 182/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 7 juin 2002 relative à la dissolution d’une unité autonome.
– Décision n° 183/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 7 juin 2002 relative à la dissolution d’une unité autonome.
– Instruction n° 342/DEF/DCCM/OAG du 12 juin 2002 relative au parc automobile des directions et services du commissariat de la marine.
– Circulaire n° 399/DEF/DPMM/FOR du 6 juin 2002 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.
BOCPP N° 26 et du 24 juin 2002
– 1er modificatif du 27 mai 2002 à la circulaire n° 510/DEF/DPMM/FORM du 19 octobre 2002 (BOC . p 4648 ; BOEM 775) relative aux objectifs de programmes généraux de formation à la qualité dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine.
– Circulaire n° 101/DEF/DPMM/DENT du 27 mai 2002 relative à la carte d’identité prévue par la convention de Genève le 12 août 1949.
– 4ème modificatif du 28 mai 2002 à l’instruction n° 105/DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 (BOC . P 2632 ; BOEM 323 et 620-4*) relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.
– Instruction n° 375/DEF/DPMM/FORM du 30 mai 2002 relative à l’organisation de la formation au sein de l’école de l’aéronautique navale de Salon-de-Provence.
– Instruction n° 376/DEF/DPMM/FORM du 30 mai 2002 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’école de l’aéronautique navale Salon-de-Provence.
– Décision n° 338/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 31 mai 2002 portant abrogation d’un texte.
– 3ème modificatif du 3 juin 2002 à la circulaire n°350/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 19 décembre 1997 (BOC, 1998 p. 217 ; BOEM 714-0) relative au suivi des dépenses d’alimentation et des effectifs.
– Instruction n° 435/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 3 juin 2002 relative aux repas de service
– Circulaire n° 768/DEF/DCCM/PERS/MIL du 6 juin 2002 relative à la préparation par correspondance au concours interne de recrutement d’officiers du corps technique et administratif de la marine, cycle 2002-2003.
BOCPP N° 25 et du 17 juin 2002
– décision n° 197/DEF/EMM/MG/AG du 28 mai 2001 relative à la suppression de la cellule « sécurité aérienne » de l’état major de la marine
– 1er modificatif du 30 mai 2002 à l’instruction n°140/DEF/EMM/MG/AG du 8 mars 2002 (BOC . p 1692 ; BOEM 113) relative à l’organisation et au fonctionnement du bureau des passages de l’état major de la marine.
BOCPP N° 24 du 10 juin 2002
– Instruction n° 215/DEF/SHOM/PERS du 18 février 2002 relative au cycle de formation des hydrographes.
– Instruction n° 294/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 3 mai 2002 relative à l’habillement des volontaires aspirants de la marine nationale.
– Circulaire n° 448/DEF/DPMM/3/AC du 6 mai 2002 relative à la nomination au grade de quartier-maître de 1ere classe.
– Instruction n° 50/DEF/EMM/PL/ORA du 28 mai 2002 portant organisation du commandement de force maritime et d’éléments de force maritime : disposition particulières aux bases et établissements d’aéronautique navale et aux formations de l’aviation navale.
BOCPP N° 23 et du 3 juin 2002
– Circulaire n°413/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 17 avril 2002 relative au recrutement d’un musicien de la flotte.
– Erratum du 19 avril 2002à la circulaire n°276/DEF/DPMM/1/A du 8 mars 2002 ( BOC, p 2041 ; BOEM 321) relative à la notation des officier de la marine en 2002.
– Instruction n°20/DEF/DPMM/2/E du 2 mai 2002 relative à l’accès au cours du brevet supérieur des marins des équipages de la flotte dont la spécialité comporte un brevet d’aptitude technique et des marins pompiers de Marseille.
– 3e modificatif du 3 mai 2002 à l’instruction n°383/DEF/EMM/PL/ORG du 29 avril 1988 (BOC, p 4553 ; BOEM 140) relative à la lutte contre la drogue dans la marine.
– Circulaire n°334/DEF/DPMM/SCIM/OFF du 3 mai 2002 relative aux concours d’admission à l’école militaire au titre du corps des officiers spécialisés de la marine, en 2003.
BOCPP N° 21 et 22 du 27 mai 2002
– 2e modificatif du 19 avril 2002 à La circulaire n°354/DEF/DCCM/LOG/COMB du 29 octobre 1999 (BOC p 4939 ; BOEM 572) relative à l’approvisionnement des dispersants et aux contrôles périodiques de leur qualité.
– Instruction n° 335/DEF/EMM/PL/ORA du 23 avril 2002 relative à l’organisation de l’état-major de l’amiral commandant la zone maritime de l’océan Indien.
– Instruction n° 278/DEF/EMM/OPL/STN du 26 avril 2002 relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 28 juin 2000 relatif au matériel naval. Répartition des compétences entre le service du commissariat de la marine et le service de soutien de la flotte.
– Décision n° 279/DEF/EMM/OPL/STN du 26 avril 2002 relative au retrait du service actif de l’aviso Second maître Le Bihan.
– Circulaire n° 284/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 3 mai 2002 relative aux allocations en effets spéciaux destinés à l’équipement du personnel militaire des ateliers militaires de la flotte.
BOCPP N° 20 du 13 mai 2002
– 1er modificatif du 5 décembre 2001 à l’instruction n° 296/SHOM/AD du 27 décembre 1984 (BOC 1985 p 1025 . BOEM 675) relative au système de gestion du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM).
– Circulaire n° 255/DEF/DPMM/1/A du 20 février 2002 relative à la notation et au travail préparatoire à l’avancement des officiers de la marine.
– Instruction n° 122/DEF/DPMM/3/CIT du 15 mars 2002 portant organisation de la préparation militaire supérieure marine.
– Instruction n° 302/DEF/DPMM/SICM/OFF du 4 avril 2002 relative au recrutement et à la sélection et à la gestion des volontaires aspirants de la marine nationale.
– Circulaire n°315/DEF/DPMM/SICM/OFF du 11 avril 2002 relative à la préparation par correspondance des concours d’admission à l’école militaire au titre du corps des officiers spécialisés de la marine nationale en 2003.
– Instruction n° 311/DEF/DPMM/SICM/OFF du 11 avril 2002 relative aux concours d’admission en première année à l’école navale.
– Décision n° 306/DEF/EMM/PL/ORA du 11 avril 2002 relative à la création du centre de formation prqtique et d’entraînement à la sécurité de Toulon.
– 1er modificatif du 12 avril 2002 à la circulaire n° 505/DEF/DPMM/1/A du 17 mai 2001 (BOC p 2783 . BOEM 321) relative à certaines dispositions statutaires applicables aux officiers sous contrat en matière de renouvellement de contrat, d’admission dans un corps d’officier de carrière, de congé du personnel navigant, de droit à prime et pension de retraite.
– Instruction n° 319/DEF/DPMM/SICM/OFF du 12 avril 2002 relative aux cours par correspondance préparant aux concours d’admission en 1ere année de l’école navale ouverts au personnel militaire de la marine et aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine.
– Erratum du 17 avril 2002 de classement.
– Décision n° 273/DEF/EMM/OPL/STN relative à l’affectation du remorqueur portuaire de 50 tonnes de tractions Esterel.
– Circulaire n° 413/DEF/DPMM/1/A du 25 avril 2002 relative à l’admission en 2003 des officiers sous contrat dans le corps d’officiers de marine et d’officiers spécialisés de la marine.
– Notification du 25 avril 2002 d’abrogation d’un texte.
BOCPP N° 19 du 6 mai 2002
– Arrêté n° 119 du 12 avril 2002 relatif à la dissolution du foyer de l’école des fourriers.
– Décision n° 138/DEF/EMM/OPL/EMPL du 17 avril 2002 relative à l’affectation du bâtiment hydrographique de 2e classe « Arago ».
BOCPP N° 18 du 29 avril 2002
– Arrêté du 19 mars 2002 modifiant l’arrêté du 5 janvier 1988 (BOC, p 43 ; BOEM 590) relatif au classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique naval du personnel non officier n ‘appartenant pas au personnel navigant.
– Circulaire n° 374/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 3 avril 2002 relative au recrutement d’un musicien de la flotte.
– Circulaire n° 320/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 4 avril 2002 fixant les prix officiels des denrées et le montant de l’indemnité de vivres applicables à compter du 1er avril 2002.
– Décision n° 321/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 4 avril 2002 portant abrogation du texte.
– Circulaire n° 306/DEF/DPMM/SICM/OFF du 8 avril 2002 relative au recrutement au chois d’officiers spécialisés de la marine en 2003.
– 2eme modificatif du 9 avril 2002 à la circulaire n° 20/DEF/CMa/3 du 1er février 1979 (BOC p 379 ; BOEM 554-1) relative à l’attribution du portrait officiel du Président de la République.
– Instruction n° 5/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 relative à l’attribution des échelons exceptionnels de major et de maître principal.
– Instruction n° 10/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 relative à l’attribution du brevet de maîtrise.
– Instruction n° 21/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 relative à l’attribution du brevet supérieur technique.
– Instruction n° 40/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 relative à l’attribution du diplôme de qualification supérieure aux majors et aux officiers mariniers.
– Instruction n° 80/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 relative à l’avancement des officiers mariniers, quartiers-maîtres, et matelots.
– Instruction n° 81/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 relative aux modalités d’admission dans le corps des majors des équipages de la flotte et majors des ports.
– Décision n° 136/DEF/EMM/OPL/EMPL du 11 avril 2002 relative à la modification de la date du changement de port base du patrouilleur Albatros.
BOCPP N° 17 du 22 avril 2002
– Instruction n° 235/DEF/EMM/OPL/STN du 26 mars 2002 relative à la déconcentration des choix financiers dans la marine au profit des formations non expressément admises au régime de déconcentration financière dit « régime des masses ».
– 1er modificatif du 27 mars 2002 à la circulaire n°502/DEF/EMM/OPL/STN du 8 octobre 2001 relative aux mesures d’économie d’énergie. Suivi des consommations énergétiques.
– Instruction N° 271/DEF/EMM/PL/ORA du 28 mars 2002 relative aux équipes cynotechniques spécialisées dans l’aide à la recherche et à la détection des explosifs.
– Instruction n° 271/DEF/DPMM/FORM du 4 avril 2002 relative à la procédure de délivrance d’attestation d’homologation dans le cas des titres militaires délivrés aux marins par les écoles ne relevant pas de la direction du personnel militaire de la marine.
– Décision n°227/DEF/EMM/PL/ORA du 4 avril 2002 relative à la création de la formation « Brest garnison ».
– Décision n° 278/DEF/EMM/PL/ORA du 4 avril 2002 relative à la création de la formation « Lorient garnison ».
BOCPP N° 15 du 8 avril 2002
– Décision n° 426/DEF/EMM/OPL/STN du 17 juillet 2001 relative au retrait du service actif du sous-marin OUESSANT.
– Circulaire n° 276/DEF/DPMM/1/A du 8 mars 2002 relative à la notation des officiers de la marine en 2002.
– Décision n° 157/DEF/CEMM du 12 mars 2002 relative à l’attribution de noms aux vedettes côtières de surveillance maritime de la gendarmerie maritime.
– Décision n°211/DEF/EMM/OPL/STN du 12 mars 2002 relative à la mise « en réserve spéciale » du transport de personnel Ariel.
– Décision n° 213/DEF/EMM/OPL/STN du 13 mars 2002 relative à la mise « en réserve spéciale » de la gabare de port La Prudente.
– Décision n° 229/DEF/EMM/PL/ORA du 15 mars 2002 relative à la création du centre médical de l’arrondissement maritime de Cherbourg.
– Décision n°150/DEF/DCMM/ADM/UNITES du 19 mars 2002 portant dissolution du centre interunités local d’administration des marins de Paris.
– Circulaire n° 235/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 21 mars 2002 relative aux allocations en effets et équipements spéciaux de combat.
BOCPP N° 14 du 1 avril 2002
– Instruction N° 105/DEF/EMM/OPL/DPE du 27 février 2002 relative à la définition des zones maritimes (à jour de son erratum du 12 mars 2002).
– Décision n° 205/DEF/EMM/PL/ORA du 7 mars 2002 relative au retrait de la marine de Rochefort-sur-Mer.
– Instruction n°8/DEF/EMM/PL/ORA du 8 mars 2002 relative au contrôle de l’administration dans les organismes et formations de la marine relevant des autorités de commandement.
– Instruction n°9/DEF/EMM/PL/ORA du 8 mars 2002 relative à la surveillance administrative des organismes et formations dont la responsabilité incombe au chef d’état-major de la marine.
– Circulaire n° 306/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 11 mars 2002 relative à la prime journalière d’habillement pour l’année 2002 pour le personnel masculin non officier de la marine ; le personnel féminin non officier de la marine, engagé ou de carrière ; les volontaires féminines.
BOCPP N° 13 du 25 mars 2002
– Arrêté du 16 janvier 2002 relatif aux conditions médicales d’aptitude exigées des candidats aux concours d’accès en première et en deuxième année de l’école navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine.
– 2ème modificatif à l’instruction n° 403/DEF/EMM/PL/ORA du 29 mai 2000 relative à l’organisation de la force d’action navale.
– Circulaire n° 130/DEF/EMM/PL/INFRA du 8 février 2002 relative à la formation courte pour les officiers chargés de l’infrastructure outre-mer.
– Instruction du 26 février 2002 relative aux concours d’admission en première année à l’école navale ouverts au personnel militaire de la marine.
– Instruction n° 405/DEF/DPMM/2/E du 28 février 2002 relative à la filière « renseignement ».
– Instruction n°114/DEF/DCCM/PERS/FORM du 28 février 2002 relative à la formation dispensée aux commissaires de la marine à l’école du commissariat de la marine.
– Instruction n°216/DEF/DPMM/FORM du 4 mars 2002 relative à la fonction d’officier « NFS » (niveau de formation supérieure) (à jour de son erratum du 12 mars 2002).
– Instruction n°140/DEF/EMM/MG/AG du 8 mars 2002 relative à l’organisation et au fonctionnement du bureau des passages de l’état-major de la marine.
BOCPP N° 12 du 18 mars 2002
– Arrêté du 8 février 2002 modifiant l’arrêté du 3 avril 2000 portant organisation de l’état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d’état-major de la marine.
– Arrêté du 8 février 2002 modifiant l’arrêté du 3 avril 2000 portant organisation en bureaux de l’état-major de la marine.
– Instruction n° 254/DEF/DPMM/1/A relative à la notation des officiers de la marine.
– Instruction n°50/DEF/DPMM/2/a du 22 février 2002 relative à la notation des majors.
– Instruction n° 60/DEF/DPMM/FORM du 25 février 2002 relative à la formation des militaires étrangers dans les écoles de la marine.
BOCPP N° 11 du 11 mars 2002
– Liste n° 463/DEF/SH/MAR/D du 19 février 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en République Centrafricaine entre le 20 septembre 1979 et le 19 septembre 1982.
– Liste n° 464/DEF/SH/MAR/D du 19 février 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en IRAK entre le 1er avril 1991 à la date de cessation des hostilités.
– Liste n° 465/DEF/SH/MAR/D du 19 février 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Cambodge entre le 1er novembre 1991 et le 31 octobre 1994.
– Liste n° 466/DEF/SH/MAR/D du 19 février 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Mauritanie entre le 1er novembre 1977 et le 30 octobre 1980.
– Liste n° 467/DEF/SH/MAR/D du 19 février 2002 des navires civils affrétés ayant participé aux opérations menées en Yougoslavie entre le 1er mars 1995 et le 15 novembre 2001.
– Erratum du 19 février 2002 à l’instruction n°4/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 10 janvier 2002 relative à la comptabilité des cercles navals, des cercles mixtes interarmées relevant de la marine et des cercles d’officiers mariniers.
BOCPP N°10 du 04 mars 2002
– 2ème modificatif du 11 février 2002 à l’instruction n° 139/DEF/DPMM/PA du 15 décembre 1998 relative aux examens pratiqués par le service de psychologie appliquée de la marine.
BOCPP N°9 du 25 février 2002
– Arrêté du 17 janvier 2002 relatif au concours d’admission sur titres en deuxième année de l’école navale.
– Arrêté du 17 janvier 2002 relatif aux concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine.
– Instruction du 1er février 2002 n° 168/DEF/DPMM/SICM/OFF relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine.
BOCPP N°8 du 18 février 2002
– 4ème modificatif du 28 janvier 2002 à la circulaire n° 4279/DEF/Cma/1 du 18 septembre 1980 relative à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne.
– Instruction n°32/DEF/DPMM/2/A relative aux engagements dans la marine nationale du personnel non officier.
BOCPP N°7 du 11 février 2002
– Arrêté du 18 janvier 2002 relatif aux concours d’admission en première année à l’école navale ouverts au personnel militaire de la marine.
BOCPP N°6 du 4 février 2002
– Instruction n°4/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 10 janvier 2002 relative à la comptabilité des cercles navals, des cercles mixtes interarmées relevant de la marine et des cercles d’officiers mariniers.
BOCPP N°5 du 28 janvier 2002
– Instruction n° 349/DEF/EMM/PL/INFRA du 22 novembre 2000 relative à l’organisation de la restauration dans la marine.
– 1er modificatif du 28 décembre 2001 à l’instruction n° 20/DEF/DPMM/FORM du 22 juin 1999 relative à l’emploi des crédits utilisés par les écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine.
– 1er modificatif du 10 janvier 2002 à la circulaire n° 726/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 8 décembre 2000 portant liste des fonctions de l’aéronautique navale ouvrant le droit à l’indemnité supplémentaire de vivres n°5.
BOCPP N°4 du 21 janvier 2002
– Arrêté n°261 du 11 décembre 2001 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l’avancement du personnel non officier de la marine.
– 2ème modificatif du 11 décembre 2001 à l’instruction n°50/DEF/DPMM/FORM du 26 février 1999 relative à la connaissance des langues dans la marine.
– 1er modificatif du 18 décembre 2001 à l’instruction n° 10/DEF/DPMM/FORM du 15 novembre 2000 relative à l’organisation générale de la formation dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine.
– Instruction n°60/DEF/DPMM/2/A du 19 décembre 2001 relative à la notation du personnel non officier de la marine (hors majors).
– Décret n°2001-1251 du 21 décembre 2001 modifiant le décret n°75-1207 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d’officiers navigants de la marine.
– Arrêté du 10 janvier 2002 relatif aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte,au titre du corps des officiers spécialisés de la marine.
BOCPP N° 2,3 du 14 janvier 2002
– Circulaire n° 193/DEF/EMM/HSCT du 7 décembre 2001 relative à l’organisation de la prévention au bénéfice des personnels civil et militaire de la marine.
BOCPP N°1 du 1 er janvier 2002
– Circulaire n° 312/DEF/CEMM/CAB du 26 novembre 2001 relative au maintien des traditions de l’aéronautique navale.
– Circulaire n°233/DEF/DPMM/JUR relative aux recours administratifs dans le domaine de l’administration des militaires de la marine à l’exclusion des recours de nature financière.
BOCPP N°52 du 24 décembre 2001
– 1er modificatif du 5 décembre 2001 à l’instruction n° 409/DEF/EMM/OPL/EMPL du 20 novembre 2000 relative aux objectifs des stages d’entraînement à la survie organisés par le centre d’entraînement à la survie et au sauvetage de l’aéronautique navale.
BOCPP N° 51 du 17 décembre 2001
– 2ème modificatif du 15 novembre 2001 à l’instruction n° 1439/DEF/DPMM/2/E du 7 octobre 1999 relative au brevet supérieur adapté et aux filières de formation du personnel non officier destiné à armer les sous-marins et le porte-avions nucléaire.
– 1er modificatif du 26 novembre 2001 à l’instruction n° 379/DEF/DPMM/1/PRA – 1851/DEF/DPMM/2/A du 10 avril 1997 relative à l’application des articles 432-12 et 432-13 du code pénal concernant les délits des fonctionnaires qui se sont ingérés dans les affaires ou commerces incompatibles avec leur qualité, ainsi que du décret n° 96-28 du 11 janvier 1996 relatif à l’exercice d’activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions.
BOCPP N°50 du 10 décembre 2001
– 4è modificatif à la circulaire n°1/DEF/DPMM/2/A du 24 juillet 1996 relative à l’attribution des certificats et mentions au personnel non officier de carrière ou engag és de la marine.
– 1er modificatif du 7 novembre 2001 à l’instruction N° 497/DEF/DPMM/SICM/ENG du 30 mai 2001 relative au recrutement d’élèves officiers pilotes de l’aéronautique navale destinés à servir en qualité d’officiers sous contrat de la spécialité de pilote de l’aéronautique navale.
– 3è modificatif du 9 novembre 2001 à l’instruction N° 105/DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.
– 3è modificatif du 21 novembre 2001 à l’instruction n°52/DEF/EMM/PL/ORA du 27 juillet 1998 relative à la conduite à tenir en cas d’événement grave ou important survenant dans une formation de la marine. Comptes rendus aux autorités gouvernementales et militaires.
– Erratum du 23 novembre 2001 à la circulaire n° 437/DEF/DPMM/1/E du 10 octobre 2001 relative à la procédure de recueil des desiderata des officiers administrés par la direction du personnel militaire de la marine.
BOCPP N° 46 et 47 du 22 novembre 2001
– Arrêté du 1er octobre 2001 complétant l’arrêté interministériel n° 55 du 12 juin 1954 relatif à la codification des bénéfices de campagne des personnels militaires de l’armée de mer.
– 1er modificatif du 18 octobre 2001 à l’instruction n° 102/DEF/EMM/HSCT du 25 janvier 2001 relative aux applications dans la marine des dispositions réglementaires relatives à la prévention des risques liés à l’amiante.
– 1er modificatif du 22 octobre 2001 à l’instruction n° 689/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 15 juin 1994 relative à l’administration financière du personnel militaire de la marine : recueil, transmission et traitement des données.
BOCPP N° 45 du 5 novembre 2001
– Circulaire du 10 octobre 2001 N°437/DEF/DPMM/1/E relative à la procédure de recueil des desiderata des officiers administrés par la direction du personnel militaire de la marine (officier de marine et officiers spécialisés de la marine).
– 1er modificatif du 10 octobre 2001 à l’instruction N° 102/DEF/CEMM/CAB/CHAN du 9 janvier 1995 relative à la rédaction des mémoires de proposition relatifs aux nominations et promotions dans l’ordre de la Légion d’honneur, dans l’ordre national du Mérite et à la concession de la médaille militaire (personnel d’active).
BOCPP N° 44 du 29 octobre 2001
– Instruction du 17 septembre 2001 n°424/DEF/DPMM/SICM/OFF relative au recrutement d’officiers sous contrat, rattachés au corps des officiers spécialisés de la marine (OSM choix sous contrat) parmi les officiers mariniers du corps des équipages de la flotte, du corps des officiers mariniers de maistrance ou du corps des majors des équipages de la flotte.
– Arrêté du 20 septembre 2001 modifiant l’arrêté du 3 novembre 1994 relatif à la mise en oeuvre du traitement automatisé d’informations nominatives d’aide à la reconversion du personnel militaire de la marine.
BOCPP N° 43 du 22 octobre 2001
– Erratum du 5 octobre 2001 à la circulaire n)100/DEF/DCCM/ADM du 28 août 2001 (BOC, p.4845 ; BOEM 523-0) relative aux recours administratifs et aux prescriptions dans le domaine de l’administration militaire financière des militaires.
BOCPP 41 du 8 Octobre 2001
– Circulaire n°148/DEF/DPMM/EG du 6 juin 2001 relative à la radiation systématique de la liste du personnel navigant.
– 1er modificatif du 29 septembre 2001 à l’instruction n° 116/DEF/EMM/MG/AG du 5 février 1999 (BOC,p 1244 ; BOEM 113) relative à la mission, à l’organisation et au fonctionnement du bureau des passages de l’état-major de la marine.
BOC/PP N°40 du 1°Octobre 2001
– Arrêté du 13 septembre 2001 portant organisation du service de psychologie appliquée et d’hygiène mentale de la marine nationale. (texte abrogé : arrêté n°40 du 22 mars 1982)
BOC/PP n°39 du 24 septembre 2001
– Directive n° 212/DEF/CEMM du 5 septembre 2001 relative à la mission des cercles de la marine.
