ARRÊTÉ fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « effectifs militaires ».

ARRÊTÉ fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 28 octobre 2013

NOR D E F B 1 3 5 1 9 3 1 A

Pièce(s) Jointe(s) : Sept annexes.

Texte abrogé :

Arrêté du 6 mars 2013 (BOC N° 16 du 5 avril 2013, texte 11 ; BOEM 523-0.3) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 523-0.3

Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 12.

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