Abrogation d’un texte.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études-synthèse-management général » ; bureau « organisation ».

CIRCULAIRE N° 13592/DEF/EMA/ESMG/BORG portant abrogation d’un texte.

Du 4 novembre 2013

NOR D E F E 1 3 5 1 9 2 5 C

Texte abrogé :

Circulaire n° 2911/EMA/1/L et n° 14/DN/G/PC/21/INT du 19 août 1955 (BO/G, p. 4696 ; BOEM 510.2.3) modifiée.

Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 5.

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