INSTRUCTION PROVISOIRE N° 0-13023-2013/DEF/EMM/ROJ relative à l’organisation et au fonctionnement du centre de pilotage des systèmes d’information de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

INSTRUCTION PROVISOIRE N° 0-13023-2013/DEF/EMM/ROJ relative à l’organisation et au fonctionnement du centre de pilotage des systèmes d’information de la marine.

Du 25 septembre 2013

NOR D E F B 1 3 5 1 5 5 6 J

Référence :

Voir annexe.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.3

Référence de publication : BOC N°45 du 25 octobre 2013, texte 13.

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