ARRÊTÉ fixant pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

ARRÊTÉ fixant pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 25 juillet 2013

NOR D E F T 1 3 5 1 3 2 8 A

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé :

À compter du 1er août 2013 : arrêté du 3 août 2012 (BOC N° 44 du 12 octobre 2012, texte 26).

Référence de publication : BOC N°40 du 13 septembre 2013, texte 25.

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