ARRÊTÉ portant nomination du secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la marine.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

ARRÊTÉ portant nomination du secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la marine.

Du 25 juillet 2013

NOR D E F B 1 3 5 1 0 9 3 A

Texte abrogé : À compter du 2 septembre 2013 :

arrêté du 6 juin 2011 (BOC N° 26 du 1er juillet 2011, texte 17).

Référence de publication : BOC N°33 du 2 août 2013, texte 33.

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