ARRÊTÉ fixant la liste des spécialités ouvrant droit à l’indemnité journalière de service aéronautique.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi ».

ARRÊTÉ fixant la liste des spécialités ouvrant droit à l’indemnité journalière de service aéronautique.

Du 28 mai 2013

NOR D E F L 1 3 5 0 9 6 5 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté du 12 octobre 2010 (BOC N° 52 du 10 décembre 2010, texte 5 ; BOEM 520-0.6).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 520-0.6

Référence de publication : BOC N°30 du 12 juillet 2013, texte 23.

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