Organisation de la prévention des risques professionnels au profit du personnel militaire au sein des forces servant en opération extérieure.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division politique performance des soutiens.

INSTRUCTION N° 156/DEF/EMA/SC_SOUT/PPS relative à l’organisation de la prévention des risques professionnels au profit du personnel militaire au sein des forces servant en opération extérieure.

Du 7 janvier 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 6 0 4 J

Référence : Voir annexe I.

Pièce(s) Jointe(s) : Huit annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 1826/DEF/EMA/SLI/PSE du 13 septembre 2005 (BOC, 2006, p. 1 ; BOEM 126.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 126.1

Référence de publication : BOC N°24 du 31 mai2013, texte 5.

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