Prix complets en 2013 des principales tenues confectionnées en mesure industrielle pour le personnel de l’armée de terre, le personnel de l’armée de l’air et des principales tenues interarmées confectionnées en mesure industrielle.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « officiers responsables de filières ».

TABLEAU N° 1518/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG relatif aux prix complets en 2013 des principales tenues confectionnées en mesure industrielle pour le personnel de l’armée de terre, le personnel de l’armée de l’air et des principales tenues interarmées confectionnées en mesure industrielle.

Du 12 mars 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 4 1 4 B

Références :

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 120-0.1.3).

Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 105.2.1, 110.2) modifié.

Arrêté du 14 décembre 2009 (JO n° 296 du 22 décembre 2009, texte n° 22 ; signalé au BOC 3/2010 ; BOEM 110.3.2.3, 110.3.3.3, 110.3.4.4, 111.3.3, 112.2.3, 113.8, 114.3.3.2, 510.1.1, 510.1.3, 511-0.1.1, 511-0.2.1, 512.1.1, 512.3.2) modifié.

Instruction n° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 1er juillet 2002 (BOC, 2002, p. 5507 ; BOEM 550.2.1).

Texte abrogé :

À compter du 1er janvier 2013 : tableau n° 466/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL du 30 janvier 2012 (BOC N° 12 du 9 mars 2012, texte 12).

Référence de publication : BOC N°17 du 12 avril 2013, texte 14.