DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».
Du 27 février 2013
NOR D E F T 1 3 5 0 3 9 0 J
Références :
Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.
Arrêté du 27 juillet 2012 (JO n° 197 du 25 août 2012, texte n° 14 ; signalé au BOC 48/2012 ; BOEM 300.3.1) modifié.
Instruction n° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 7 ; BOEM 683.6.1).
Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.
Texte abrogé :
À compter du 1er mai 2013 : instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 5 mai 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 52 ; BOEM 770.3.3.2) modifiée.
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 770.3.3.2
Référence de publication : BOC N°17 du 12 avril 2013, texte 7.
