DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : direction.
CIRCULAIRE N° 100000/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative au recrutement au choix des sous-officiers d’origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l’année 2009.
Du 6 janvier 2009
Références :Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008. ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2).
Instruction n° 2000/DEF/PMAT/EG/B du 26 avril 2002 (BOC, 2002, p. 3285. ; BOEM 311-2.1.1) modifiée.
Instruction n° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 5 mai 2003 (BOC, 2003, p. 4120. ; BOEM771.1) modifiée.
Quatre annexes.
Pièce(s) Jointe(s) :
Référence de publication :
BOC N°6 du 30 janvier 2009, texte 34.
La présente circulaire fixe les conditions dans lesquelles s’effectue la sélection des caporaux-chefs et brigadiers-chefs candidats au recrutement des sous-officiers rang en 2009, dans le cadre de l’article 6 du décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008.