DÉCISION N° 0-26659-2012/DEF/EMM/STN relative au changement de position du bâtiment d’instruction à la manoeuvre « Farfadet ».

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « soutiens navals ».

DÉCISION N° 0-26659-2012/DEF/EMM/STN relative au changement de position du bâtiment d’instruction à la manoeuvre « Farfadet ».

Du 12 décembre 2012

NOR D E F B 1 2 5 2 5 9 5 S

Références :

Arrêté n° 52 du 7 mars 2001 (BOC, p. 2772 ; BOEM 570-0.1) modifié.

Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Directive n° 0-32102-2011/DEF/EMM/CO-ORG du 28 décembre 2011 (n.i. BO).

Compte-rendu de la CLDC n° 2-70178-2012/SMP BREST/BATDESARM du 19 novembre 2012 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 570-0.2.6

Référence de publication : BOC N°2 du 11 janvier 2013, texte 11.

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