Les pilonnages homophobes, racistes et antisémites sur Twitter s’en donnent à coeur-joie : la liberté d’expression les encourage même à proliférer ! Mais, que leurs auteurs ne se réjouissent pas trop vite. La justice a les moyens de les identifier et de les sanctionner.
Dernière affaire en date : le salarié d’un fast-food d’Avignon a été suspendu dans l’attente d’une procédure judiciaire. Il dénonçait, sous le pesudonyme @EquipierQuick, la pression permanente de sa hiérarchie et des conditions d’hygiène douteuses. D’après la direction du groupe, des audits ont démenti la véracité de ces propos qualifiés de diffamatoires. Des poursuites pénales et une procédure de licenciement sont envisagées. Comment l’entreprise a-t-elle réussi à identifier le salarié ? « En saisissant la justice qui est seule habilitée à solliciter le réseau social dans le cadre d’une enquête », précise Florence Chafiol-Chaumont, avocate associée du cabinet August & Debouzy.
Enquête judiciaire
Concrètement, si une personne est visée par des propos illicites, elle doit déposer plainte au commissariat ou envoyer un courrier au procureur de la République, qui déclenchera les poursuites s’il le juge opportun. « Ce dernier peut requérir auprès de l’hébergeur la communication de toute information figurant sur le site, y compris une adresse IP, sans avoir à justifier d’un pouvoir particulier, explique Florence Chafiol-Chaumont. Et l’hébergeur ne peut s’y opposer sous peine d’être condamné à un an d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende (article 6-2 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique). De même, le magistrat peut ordonner à des tiers et donc à Twitter de produire tous les éléments de preuve qu’ils détiennent et notamment des tweets ou les données personnelles d’un utilisateur. Twitter peut également être amené à communiquer des données aux services de la police judiciaire à la demande de la Befti (brigade d’enquêtes sur les fraudes aux technologies de l’information). »
Retweeter, c’est approuver
Moralité : les messages diffamants, injurieux ou discriminatoires, en raison notamment de l’orientation sexuelle, ne tombent pas dans un….
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