DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et militaires du rang de l’armée de l’air ; bureau « sélections et concours ».
Du 25 octobre 2012
NOR D E F L 1 2 5 2 4 1 2 C
Références :
Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.
Décret du 20 août 2012 (n.i. BO ; JO n° 193 du 21 août 2012, texte n° 50).
Arrêté du 6 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 217 ; BOEM 333.1.1.1).
Arrêté du 22 décembre 2008 (BOC N° 6 du 30 janvier 2009, texte 23 ; BOEM 332.1.2.6.2).
Instruction n° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 (BOC N° 10 du 27 février 2009, texte 15 ; BOEM 768.1.1, 777.1.1).
Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.
Texte abrogé :
Circulaire n° 22637/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 18 octobre 2011 (BOC N° 9 du 27 février 2012, texte 13).
Référence de publication : BOC N°55 du 21 décembre 2012, texte 35.
