CIRCULAIRE N° 274298/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à l’organisation de l’examen pour l’attribution du diplôme militaire supérieur en 2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-conduite de la formation ».

CIRCULAIRE N° 274298/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à l’organisation de l’examen pour l’attribution du diplôme militaire supérieur en 2014.

Du 28 novembre 2012

NOR D E F T 1 2 5 2 5 2 2 C

Références :

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912, BOC, p. 3845 ; BOEM 508-33, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Instruction n° 684/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4980 ; BOEM 770.3.3.3) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 270298/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 24 janvier 2011 (BOC N° 7 du 18 février 2011, texte 7) modifiée.

Référence de publication : BOC N°55 du 21 décembre 2012, texte 28.

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