INSTRUCTION N° 10/DEF/DPMM/SDC relative à l’organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.

INSTRUCTION N° 10/DEF/DPMM/SDC relative à l’organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine.

Du 14 novembre 2012

NOR D E F B 1 2 5 2 3 0 5 J

Références :

a) Décret n° 2008-947 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 29 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 111.2.2.1, 111.2.3.1, 300.3.1, 331.1.2.4, 621-1.2.1.1, 768.2.2, 770.1.1, 775.1.1.2, 815.1) modifié.

b) Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.

c) Arrêté n° 0-12835-2012 du 11 juillet 2012 (BOC N° 38 du 31 août 2012, texte 24 ; BOEM 326.1.3.1).

d) Instruction n° 10/DEF/EMM/ROJ du 2 juillet 2012 (BOC N° 38 du 31 août 2012, texte 17 ; BOEM 113.7, 775.1.1.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Instruction n° 10/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 (BOC N° 37 du 2 octobre 2009, texte 12 ; BOEM 775.1.1.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 775.1.1.1

Référence de publication : BOC N°53 du 7 décembre 2012, texte 26.

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