INSTRUCTION N° 291/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG2/324 relative à l’organisation en divisions de l’état-major du commandement des forces terrestres.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « organisation ».

INSTRUCTION N° 291/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG2/324 relative à l’organisation en divisions de l’état-major du commandement des forces terrestres.

Du 15 octobre 2012

NOR D E F T 1 2 5 2 3 6 2 J

Référence :

Arrêté du 12 novembre 2008 (JO n° 273 du 23 novembre 2008, texte n° 14 ; signalé au BOC 47/2008 ; BOEM 112.2.1) modifié.

Texte abrogé :

Instruction n° 291/DEF/EMAT/PS/BORG/231 du 14 mai 2009 (BOC N° 21 du 19 juin 2009, texte 15 ; BOEM 112.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.2.1

Référence de publication : BOC N°53 du 7 décembre 2012, texte 20.

À lire également