CIRCULAIRE N° 10041/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l’enseignement militaire supérieur de 2e degré – admission au cycle de formation 2012-2014 du brevet technique pour les officiers du corps technique et administratif et admission au cycle de formation 2011-2013 du brevet technique pour les élèves ingénieurs militaires des essences.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 10041/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l’enseignement militaire supérieur de 2e degré – admission au cycle de formation 2012-2014 du brevet technique pour les officiers du corps technique et administratif et admission au cycle de formation 2011-2013 du brevet technique pour les élèves ingénieurs militaires des essences.

Du 26 octobre 2012

NOR D E F E 1 2 5 2 2 3 1 C

Références :

Arrêté du 21 août 1970 (BOC/SC, p. 983 ; BOC/G, p. 761 ; BOC/M, p. 726 ; BOC/A, p. 642 ; BOEM 111.2.2.1, 768.5.3, 770.3.4.4, 775.2.3.3, 778.2.3.1, 780.2, 810.4.3) modifié.

Instruction n° 9937/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 19 octobre 2012 (BOC N° 52 du 30 novembre 2012, texte 9 ; BOEM 614.1.3.5).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Référence de publication : BOC N°53 du 7 décembre 2012, texte 29.