INSTRUCTION N° 9800/DEF/DCSEA/DIR/DEOP relative à la comptabilité analytique d’exploitation du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : section « pilotage ».

INSTRUCTION N° 9800/DEF/DCSEA/DIR/DEOP relative à la comptabilité analytique d’exploitation du service des essences des armées.

Du 16 octobre 2012

NOR D E F E 1 2 5 2 1 8 7 J

Référence :

Instruction n° 7100/DEF/DCSEA/EG/CG/843 du 30 octobre 1995 (BOC, 1996, p. 1419 ; BOEM 610.2.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 7242/DEF/DCSEA/EG/CG/832 du 29 août 1991 (BOC, p. 2992 ; BOEM 610.2.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 610.2.2

Référence de publication : BOC N°51 du 23 novembre 2012, texte 5.

À lire également