ERRATUM à l’instruction n° 0-8419-2012/DEF/EMM/ROJ du 10 juillet 2012 relative à l’organisation et au fonctionnement du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

ERRATUM à l’instruction n° 0-8419-2012/DEF/EMM/ROJ du 10 juillet 2012 relative à l’organisation et au fonctionnement du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale.

Du 11 octobre 2012

NOR D E F B 1 2 5 1 3 1 0 Z

Texte modifié :

Instruction n° 0-8419-2012/DEF/EMM/ROJ du 10 juillet 2012 (BOC N° 39 du 7 septembre 2012, texte 7 ; BOEM 590.1.3).

Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 22.

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