DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : état major des écoles des sous-officiers et des militaires du rang de l’armée de l’air ; bureau « sélections et concours ».
Du 18 septembre 2012
NOR D E F L 1 2 5 2 0 3 7 C
Références :
1. Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
2. Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.
3. Instruction n° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 (BOC N° 10 du 27 février 2009, texte 15 ; BOEM 768.1.1, 777.1.1).
4. Instruction n° 1800/DEF/DRH-AA/BPRH/DIV.EF du 24 février 2010 (BOC N° 13 du 2 avril 2010, texte 5 ; BOEM 777.3.1).
5. Instruction n° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 3 novembre 2011 (BOC N° 6 du 3 février 2012, texte 16 ; BOEM 777.3.3).
Pièce(s) Jointe(s) : Sept annexes et deux appendices.
Texte abrogé :
Circulaire n° 22445/DEF/DRHAA/ESOM/EM/BSC du 9 septembre 2011 (n.i. BO).
Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 30.
