CIRCULAIRE N° 0-21602-2012/DEF/DPMM/2/RA relative au cours par correspondance 2012-2013 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major en 2014

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

CIRCULAIRE N° 0-21602-2012/DEF/DPMM/2/RA relative au cours par correspondance 2012-2013 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major en 2014.

Du 28 septembre 2012

NOR D E F B 1 2 5 2 0 6 0 C

Références :

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Arrêté n° 0-81947-2008 du 17 novembre 2008 (BOC N° 45 du 28 novembre 2008, texte 12 ; BOEM 326.1.4) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-24920-2011/DEF/DPMM/2/RA du 4 octobre 2011 (BOC N° 49 du 25 novembre 2011, texte 20).

Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 29.

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