ERRATUM à l’arrêté n° 6159/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 5 octobre 2012 portant dissolution du cercle du 17e régiment de génie parachutiste – camp de Caylus.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIQUES.

ERRATUM à l’arrêté n° 6159/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 5 octobre 2012 portant dissolution du cercle du 17e régiment de génie parachutiste – camp de Caylus.

Du 13 novembre 2012

NOR D E F D 1 2 5 2 0 1 7 Z

Texte modifié :

Arrêté n° 6159/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 5 octobre 2012 (BOC N° 48 du 9 novembre 2012, texte 40 ; BOEM 686.4.1.1).

Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 16.

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