DÉCISION N° 2156/DEF/DCSSA/OSP/ORG relative à l’armement en personnel du service de santé des armées des antennes chirurgicales.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « organisation, soutien et projection » ; bureau « organisation ».

DÉCISION N° 2156/DEF/DCSSA/OSP/ORG relative à l’armement en personnel du service de santé des armées des antennes chirurgicales.

Du 4 octobre 2012

NOR D E F E 1 2 5 2 1 0 0 S

Texte abrogé :

Annule et remplace : Décision n° 1097/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 8 avril 2011 (BOC N° 17 du 29 avril 2011, texte 5 ; BOEM 112.5.1.7, 620-0.2.2, 620-5.1.1, 621-2.2.3.2, 621-4.2.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-0.1

Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 11.

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