ERRATUM à l’arrêté n° 4339/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 portant dissolution du cercle mixte du 35e régiment d’artillerie parachutiste à Tarbes (Hautes-Pyrénées).

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES.

ERRATUM à l’arrêté n° 4339/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 portant dissolution du cercle mixte du 35e régiment d’artillerie parachutiste à Tarbes (Hautes-Pyrénées).

Du 16 octobre 2012

NOR D E F D 1 2 5 1 3 8 4 Z

Texte modifié :

Arrêté n° 4339/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 (BOC N° 39 du 7 septembre 2012, texte 5 ; BOEM 686.4.1.1).

Texte abrogé :

Annule et remplace l’erratum du 19 septembre 2012 (BOC N° 44 du 12 octobre 2012, texte 18).

Référence de publication : BOC N°46 du 29 octobre 2012, texte 7. L’arrêté

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