ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d’organismes relevant du chef d’état-major des armées.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : bureau « organisation ».

ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d’organismes relevant du chef d’état-major des armées.

Du 24 septembre 2012

NOR D E F E 1 2 5 1 9 7 3 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté du 25 juin 2012 (n.i. BO). Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.6.1

Référence de publication : BOC N°46 du 29 octobre 2012, texte 6.

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