INSTRUCTION N° 340178/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la scolarité et à l’attribution du diplôme d’état-major aux officiers de réserve spécialistes d’état-major.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 340178/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la scolarité et à l’attribution du diplôme d’état-major aux officiers de réserve spécialistes d’état-major.

Du 28 septembre 2012

NOR D E F T 1 2 5 1 9 5 8 J

Références :

Code de la défense.

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Instruction n° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 29 juin 2009 (BOC N° 25 du 17 juillet 2009, texte 7 ; BOEM 312.2.1) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 340238/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 7 novembre 2011 (BOC N° 50 du 2 décembre 2011, texte 15 ; BOEM 312.3.1, 770.3.3.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 312.3.1, 770.3.3.1

Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 20.