CIRCULAIRE N° 13101/DEF/SIMMAD/SDTL relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques en service dans l’aviation légère de l’armée de terre.

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la technique et de la logistique.

CIRCULAIRE N° 13101/DEF/SIMMAD/SDTL relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques en service dans l’aviation légère de l’armée de terre.

Du 5 décembre 2011

NOR D E F L 1 1 5 2 7 0 5 C

Références :

1. Instruction n° 2/DEF/SIMMAD/SDTL du 25 mai 2010 (BOC N° 29 du 16 juillet 2010, texte 17 ; BOEM 103.2.1.1, 915-61) modifiée.

2. Instruction interministérielle n° 17/DEF/IGA-Air/BSMN du 30 juillet 2010 (BOC N° 42 du 15 octobre 2010, texte 12 ; BOEM 103.2.1.1, 107.1.1).

3. Instruction générale n° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – n° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 (BOC N° 15 du 15 avril 2010, texte 4 ; BOEM 410.12.1).

4. Instruction n° 2095/DEF/EMA/LORH/LIA – n° 04-141/DGA/DPMM/MCO du 25 octobre 2004 (BOC, 2004, p. 6387 ; BOEM 820.1.1).

5. Répertoire des documents d’administration du maintien en condition opérationnelle aéronautique (CAD 002) (n.i. BO).

6. Dictionnaire de terminologie aéronautique (RRA100) (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) : Dix annexes.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 103.1, 915-6

Référence de publication : BOC N°45 du 19 octobre 2012, texte 21.

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