CIRCULAIRE N° 5796/DEF/EMA/CNSD/EIS/DREP relative à la procédure de validation des acquis de l’expérience du domaine entraînement physique militaire et sportif.

ETAT MAJOR DES ARMEES : centre national des sports de la défense.

CIRCULAIRE N° 5796/DEF/EMA/CNSD/EIS/DREP relative à la procédure de validation des acquis de l’expérience du domaine entraînement physique militaire et sportif.

Du 26 janvier 2012

NOR D E F E 1 2 5 1 3 6 9 C

Références :

Arrêté du 30 mars 2007 (n.i. BO ; JO n° 94 du 21 avril 2007, texte n° 17 ; p. 7108).

Arrêté du 12 janvier 2010 (JO n° 18 du 22 janvier 2010, texte n° 32 ; signalé au BOC 6/2010 ; BOEM 110.3.1.5, 111.2.2.2, 683.1) modifié.

Instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4748 ; BOEM 683.2) modifiée.

Circulaire n° 612309/DEF/SGA/DFP du 19 octobre 2006 (BOC N° 13 du 18 juin 2007, texte 1 ; BOEM 300.7, 340.16).

Pièce(s) Jointe(s) : Onze annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 3852/DEF/EMA/CNSD/CSM/BREF du 9 juillet 2007 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 683.2

Référence de publication : BOC N°45 du 19 octobre 2012, texte 6.