CIRCULAIRE N° 8252/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire du service des essences des armées pour 2013.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 8252/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire du service des essences des armées pour 2013.

Du 26 juin 2012

NOR D E F E 1 2 5 1 3 6 6 C

Référence :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 3236/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 19 juillet 2011 (BOC N° 45 du 28 octobre 2011, texte 15).

Référence de publication : BOC N°43 du 5 octobre 2012, texte 6.

À lire également