Epreuves de sélection professionnelle des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l’année 2013.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 8738/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR relative aux épreuves de sélection professionnelle des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l’année 2013.

Du 26 juillet 2012

NOR D E F E 1 2 5 1 5 0 3 C

Références :

Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 36 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 614.1.1.5).
Arrêté du 14 septembre 2009 (BOC N° 38 du 9 octobre 2009, texte 2 ; BOEM 614.1.1.5).
Instruction n° 6050/DEF/DCSEA/SDA/PM/FOR du 3 décembre 2009 (BOC N° 49 du 18 décembre 2009, texte 10 ; BOEM 614.1.3.1) modifiée.

Texte abrogé :

Circulaire n° 3493/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFPM du 5 août 2011 (BOC N° 46 du 4 novembre 2011, texte 12) modifiée.

Référence de publication : BOC N°41 du 21 septembre 2012, texte 21.

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