DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « affaires générales » ; bureau « coordination formation ».
Du 17 février 2012
NOR D E F L 1 2 5 1 3 7 2 J
Références :
Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
Instruction n° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 3 novembre 2011 (BOC N° 53 du 23 décembre 2011, texte 17 ; BOEM 331.1.2.1).
Instruction n° 3000/DEF/DRH-AA/EM/ESOM/BPGR du 3 novembre 2011 (BOC N° 51 du 9 décembre 2011, texte 14 ; BOEM 777.3).
Instruction n° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 3 novembre 2011 (BOC N° 06 du 3 février 2012, texte 16 ; BOEM 777.3.3).
Texte abrogé :
Instruction n° 7325/DEF/DPMAA/BRF/REGL du 26 décembre 1995 (BOC, 1996, p. 357 ; BOEM 778.1.3.1) modifiée.
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 778.1.3.1
Référence de publication : BOC N°40 du 14 septembre 2012, texte 20.
