Avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2013 (hors officiers généraux)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation.

CIRCULAIRE N° 165323/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2013 (hors officiers généraux).

Du 28 juin 2012

NOR D E F T 1 2 5 1 3 2 2 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
Décret n° 2008-941 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texe n° 23 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 810.1.1.2) modifié.
Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 26 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 810.1.1.3, 810.1.1.4) modifié.
Arrêté du 11 octobre 2010 (BOC N° 42 du 15 octobre 2010, texte 2 ; BOEM 810.4.10, 810.4.2) modifié.
Circulaire n° 43055/DEF/DGA/DRH/SDGS du 14 février 2012 (BOC N° 13 du 16 mars 2012, texte 18).

Texte abrogé :

Circulaire n° 2011-182431/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC du 22 juin 2011 (BOC N° 32 du 12 août 2011, texte 20).

Référence de publication : BOC N°38 du 31 août 2012, texte 29.