Scolarité et attribution du diplôme d’état-major.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la scolarité et à l’attribution du diplôme d’état-major.

Du 6 juillet 2012

NOR D E F T 1 2 5 1 0 5 0 J

Références :

Article D. 4152-1. à D. 4152-6. du code de la défense – Partie réglementaire, IV. – Le personnel militaire.

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Instruction interministérielle n° 401/MA/CAB du 7 janvier 1966 (BOC/SC, p. 97 ; BOEM 111.1.1.1, 554-1.2.3, 768.1.3, 777.2.4, 779.1.1) modifiée.

Texte abrogé :

À compter du 1er août 2012 :

instruction n° 493/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 8 juillet 2010 (BOC N° 31 du 30 juillet 2010, texte 8 ; BOEM 770.3.3.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 770.3.3.1

Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 16.

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